Latille maison dr roux 1

La maison d'habitation et le cabinet médical du Docteur Armand-Roux, ancien maire de la commune, accueillent désormais la mairie de Latillé.

(Photo archives "LACTU")

 

 

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Latille la fontaine 1

Latillé, la fontaine de la place Robert-Gerbier.

 

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Crédits : Philippe Rivière

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La dernière mise à jour des mentions légales date du 2010-05-05.

 

Les principales lois concernées :


- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

 

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www.mentions-legales.fr : rédaction de mentions légales de site  internet qui respectent la legislation en France

 

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Le site "latilleactualites.com" est déclaré comme journal d'informations générales gratuit auprès du Tribunal de Grande Instance de Poitiers - M. Le Procureur de la République 10 place Alphonse-Le Petit 86000 Poitiers, avec précision de la carrière journalistique du directeur de la publication/manager

*

Le site "latilleactualites.com" est déclaré auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) 8 rue Vivienne - CS 30223 75083 PARIS Cedex 02, sous le numéro 1461180 v O pour une finalité de traitement "journalisme"

*

Dépôt légal numérique : Informations sur le dépôt légal de l'Internet - Le dépôt légal de l'Internet est régi par le Titre III du Code du patrimoine depuis la parution de la loi du  du 1er août 2006 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information (DADVSI). Ce texte habilite la BnF à collecter régulièrement les sites Web du domaine français et à conserver ces données. Les collectes se font de manière automatique à l'aide du robot Heritrix, qui fonctionne comme les robots indexeurs des moteurs de recherche. Contrairement au dépôt légal traditionnel (des publications imprimées ou sur support audiovisuel, par exemple), le dépôt légal de l'Internet n'implique pas de démarche active de la part  du manager du site latilleactualites.com à moins que tout ou partie de ce site soit inaccessible au robot de capture pour des raisons techniques (base de données, contenu protégé par  mot de passe, formulaire d'accès...) ou économiques (contenu payant, abonnement ...). Dans ce cas, la BnF peut être amenée à prendre contact avec vous au cas par cas.


Géraldine Raison
Gestionnaire de collections pour le Dépôt légal du numérique
Département du Dépôt légal
Bibliothèque nationale de France

Latillé va mieux se faire connaître

latilleactualites.com

inclus dans les collections

des archives de

la Bibliothèque Nationale de France

 

Monsieur,

Comme nous vous l'indiquions, nous avons inclus votre site latilleactualites.com à l'une de nos collectes.

La collecte automatique de ce site a été menée le 20 janvier 2011.

Celui-ci est désormais visible dans les collections des archives de l'Internet et est consultable par les chercheurs de la Bibliothèque nationale de France.

En espérant que cette réponse vous aura apporté satisfaction.

Avec nos meilleures salutations,

Annick Lorthios
Chargée de collections pour le Dépôt légal du numérique
Département du Dépôt légal
Bibliothèque nationale de France

 

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